Extraits des registres d'audiences du bailliage de Belfort (1569-1599), revendication par Noblat, bailli de Belfort, du droit attaché à son office en la mairie de Vézelois (1742), griefs de la duchesse de Mazarin contre ledit Noblat [s.d., après 1768], provisions de Bellonde, bailli de Belfort (1777), correspondance entre les sieurs Reiset fils et Bellonde, bailli de Belfort, et les créancier de feue la duchesse de Mazarin (1785).

Aide à la recherche

Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

T 991-997

Date

XVIe-XVIIIe siècle

Cote/Cotes extrêmes

T 995

Date

1569-1785

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Liasse. 56 pièces papier.