1960 W - Département du Territoire de Belfort - Point accueil solidarité (PAS) Carré Liberté

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1960W/1-1960W/16

Date

2008-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

1.92 ml, 16 article (

Origine

Conseil départemental / Point Accueil Solidarité Carré Liberté

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/10/2019

Présentation du contenu

Dossier familiaux archivés 2008- 2014 - échantillonnage1/10 - PAS Carré Liberté

Dossiers familiaux échantillonnées

Cote/Cotes extrêmes

1960W/1-1960W/16

Date

2008-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable