1 AE 1- 1 AE 9
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
Cote 3 AE devenue cote FRAD090_1AE lors de la migration de la v 1.6.6 d'asalae vers la v 2.20, le 15/11/2023.
Lors de cette opération la direction des Archives départementales a pris la décision de changer le système de cotation des versements électroniques.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 12/06/2017
Premier véritable versement d'archives numériques entré sous As@lae. Le versement porte le numéro 3, suite à un souci de paramétrage du compteur As@lae au démarrage.
Présentation du contenu
Matrice cadastrale dématérialisée.
Mode de classement
Le mode de classement de la matrice cadastrale sous As@lae diffère du bordereau de versement papier transmis par la DGFiP.
Le bordereau papier liste les fichiers les uns à la suite des autres, sans organisation thématique.
Le bordereau thématique entré sous Mnesys correspond au plan de classement utilisé sous As@lae, et proposé par les Archives de France ; c'est pourquoi le nombre de cote sous As@lae et Mnesys n'est pas le même que dans le bordereau papier.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Archives électroniques conservées dans le logiciel As@lae.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2004
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2004
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2004
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