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53 E dépôt - Grandvillars
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Archives déposées par la commune en 1968, 1979 et 2017.
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières, P.T.T., radio télévision, poids et mesures
1 G Impôts directs et cadastre
Contributions directes. – Contribution foncière: mandements (an IX-1820), relevés sommaires de la matrice de rôle (1807-1818). Contribution personnelle-mobilière (an VII-1818): matrices de rôle ; mandements. Contribution des portes et fenêtres (an X-1816): mandements ; état. Mandements pour les contributions foncière, personnelle-mobilière, portes et fenêtres (1836-1870). Rôles généraux (1851-1877).