Contributions directes. – Contribution foncière: mandements (an IX-1820), relevés sommaires de la matrice de rôle (1807-1818). Contribution personnelle-mobilière (an VII-1818): matrices de rôle ; mandements. Contribution des portes et fenêtres (an X-1816): mandements ; état. Mandements pour les contributions foncière, personnelle-mobilière, portes et fenêtres (1836-1870). Rôles généraux (1851-1877).

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53 E dépôt - Grandvillars

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53 E dépôt - Grandvillars

Cote/Cotes extrêmes

53 Ed CC 1 - 53 Ed 1 Z 1

Date

1643-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

15,30 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1968, 1979 et 2017.

Mots clés lieux

Grandvillars (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Grandvillars (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières, P.T.T., radio télévision, poids et mesures

1 G Impôts directs et cadastre

Contributions directes. – Contribution foncière: mandements (an IX-1820), relevés sommaires de la matrice de rôle (1807-1818). Contribution personnelle-mobilière (an VII-1818): matrices de rôle ; mandements. Contribution des portes et fenêtres (an X-1816): mandements ; état. Mandements pour les contributions foncière, personnelle-mobilière, portes et fenêtres (1836-1870). Rôles généraux (1851-1877).

Cote/Cotes extrêmes

53 Ed 1 G 14

Date

1800-1877

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