SATESE : Etude du schéma directeur des communes de l'agglomération d'assainissement de Foussemagne Reppe et Fontenelle (2000). SATESE étude du schéma directeur d'assainissement de la Vallée de l'Écrevisse et de la Bourbeuse (1999) ; Dossier assainissement et pluvial Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Moval/Trévenans - Vezelois/Andelans (2006) ; Contrat d'assainissement de l'agence de l'eau sur le Territoire de belfort en 1991 ; Schéma d'assainissement des zones rurales et des milieux naturels (1991-1992)

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1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Service des ouvrages hydrauliques de l'eau et des milieux aquatiques

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1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Service des ouvrages hydrauliques de l'eau et des milieux aquatiques

Cote/Cotes extrêmes

1878W1-12

Date

1983-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1.60 ml, 12 articles

Origine

Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/01/2017

Présentation du contenu

Service d'Assistance technique aux Exploitants des Stations d'épuration (SATESE) : Études dans le cadre de l'élaboration des schémas directeurs d'assainissement des communes du Territoire de Belfort.

Mots clés matières

équipement, environnement

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Environnement

Service d'Assistance technique aux Exploitants des Stations d'épuration (SATESE) : Études dans le cadre de l'élaboration des schémas directeurs d'assainissement des communes du Territoire de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

1878W/1-1878W/12

Date

1983-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable