Foussemagne,Frais, Froidefontaine,Giromagny, Grandvillars, Grosmagny, Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Chaux,Lachapelle-sous-Rougemont.

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1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort (DSDEN)

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1773 W - Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort (DSDEN)

Cote/Cotes extrêmes

1773W1-16

Date

1964-2000

Description physique

- 1,60 m/l

Importance matérielle

16 article(s)

Origine

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/05/2014

Mots clés matières

éducation et sciences, organisation scolaire, administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale des services de l'éducation nationale

Carte scolaire par commune.- ouverture et fermeture de classes de maternelles et de primaires : arrêtés municipaux, correspondance entre inspecteur de l’Education nationale du Territoire de Belfort et les maires de communes concernées.

Cote/Cotes extrêmes

1773W/1-1773W/5

Date

1963-1990

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Foussemagne,Frais, Froidefontaine,Giromagny, Grandvillars, Grosmagny, Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Chaux,Lachapelle-sous-Rougemont.

Cote/Cotes extrêmes

1773W/3

Date

1969-1989

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

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