2 E 6/1- 2E 6/263
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Biographie ou Histoire
Cette quatrième étude belfortaine est crée en 1812, à l'occasion de l'installation de maître Léon Nicolas Quellain, qui est nommé notaire à la résidence de Belfort depuis le 20 mars 1812 (brevet de nomination dans papiers personnels de Quellain, fonds 59 J). En 1815, ce notaire part en résidence à Delle (voir l'introduction de l'instrument de recherche sur l'étude 2 E 3). L'étude est alors vacante de 1815 à 1817, année où Louis Erard la reprend (procès-verbal de reprise des minutes par Erard du 3 septembre 1817 et papiers personnels de Quellain, 59J). Né le 9 avril 1791, c'est le fils de François Xavier Erard, greffier du juge de Paix à Grandvillars, et surtout notaire à la résidence de Grandvillars. Cette dernière étude disparaît suite à la création d'une seconde étude à Delle par Quellain (voir étude 2 E 3).
Histoire de la conservation
Ce fonds est entré aux Archives départementales par trois versements :
1) minutes (1812-1882), 1983 ;
2) minutes (1884 à 1903), 2002 ;
3) minutes (1904-1934), 2012
Conditions d'accès
Fonds librement communicable.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Notes
Juillet 1885-mars 1886, voir 2 E 6/81.
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