- Procès-verbaux du Comité départemental des Œuvres sociales (CDOS) 1987 ; 1989-1991 ; 1996-1997 ; 2000-2001.- Désignation d’un président de conseil d’école 1989-1991- Elections des représentants de parents d’élèves en 1990-1991- PV des élections de parents d’élèves 1990-1991.

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1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort (DSDEN)

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1813 W - Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort (DSDEN)

Cote/Cotes extrêmes

1813W 1-12

Date

1954-2010

Importance matérielle

1,40 ml, 12 article(s)

Origine

Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 24/03/2015

Mots clés matières

éducation et sciences, organisation scolaire

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale des services de l'éducation nationale

Procès-verbaux de conseil d’administration des lycées et collèges de 2006 à 2010 ; Création d’une classe d’intégration handicapés moteur en 1988 ; Aménagement du temps scolaire en 1988 ; L’enseignement supérieur de 1966 à 1990 ; Arrêtés d’ouverture et de fermeture de classes de 1930 à 1980 ; Annuaire de l’Inspection académique de 1994 à 2008 ; Elections des représentants de parents d’élèves 1990-1991 ; Comité des Œuvres Sociales de 1987 à 2001 ;Registres d’appel journalier et matricule de 1954 à 1991.

Cote/Cotes extrêmes

1813W/1-1813W/12

Date

1930-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

- Procès-verbaux du Comité départemental des Œuvres sociales (CDOS) 1987 ; 1989-1991 ; 1996-1997 ; 2000-2001.- Désignation d’un président de conseil d’école 1989-1991- Elections des représentants de parents d’élèves en 1990-1991- PV des élections de parents d’élèves 1990-1991.

Cote/Cotes extrêmes

1813W/11

Date

1987-1991

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

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