53 E dépôt - Grandvillars

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Cote/Cotes extrêmes

53 Ed CC 1 - 53 Ed 1 Z 1

Date

1643-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

15,30 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1968, 1979 et 2017.

Cote/Cotes extrêmes

53 Ed 4 H 3-8

Date

1913-1944

Déplacements de population. - Règlementation de la circulation (1914-1920) : circulaires ; instructions ; télégrammes ; correspondance ; sauf-conduits ; cartes d’identité ; permis de circuler ; livret d’étranger ; laissez-passer ; photographies d’identité. Réfugiés et évacués (1914-1921) : circulaires ; instructions ; télégrammes ; correspondance ; listes et rapport sur les enfants évacués à Yvetot (1914-1915); état des personnes évacuées du département du Haut-Rhin (octobre 1914) ; composition de la population à la mobilisation (novembre 1914) ;  liste des ouvriers étrangers occupés à l’usine V.M.C. (décembre 1914) ; demandes de permis de circuler ; liste des réfugiés de Seppois-le-Bas (1916); permis de séjour ; certificats d’allocations ; état des sommes payées pour des fournitures destinées à l’entretien des réfugiés (1916) ; recensement des réfugiés français dans la commune (1916).

Cote/Cotes extrêmes

53 Ed 4 H 6

Date

1914-1921