31 E dépôt - Cunelières

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

31 Ed AA1 - 1 R 1

Date

1731-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

0,70 ml

Histoire de la conservation

Dans la nuit du 2 au 3 juillet 2008, la foudre a frappé la mairie provoquant un incendie qui a détruit la totalité du bâtiment et des archives qu'il contenait. La archives déposées antérieurement aux Archives départementales sont donc les seules subsitantes.

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1983, 1995, 1998 et 2001

Matrices cadastrales.

Cote/Cotes extrêmes

31 Ed 1 G 6

Date

1882-1913