Guerre de 1814-1815 : charges de guerre (1813-1815) ; guerre de 1870-1871 : réquisitions, indemnités (1871-1874).

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91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

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91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

Cote/Cotes extrêmes

91 Ed CC 1 - 4 R 2

Date

1751-1936

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2,40 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1965 et 2014

Mots clés lieux

Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles, pompiers

4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles

Guerre de 1814-1815 : charges de guerre (1813-1815) ; guerre de 1870-1871 : réquisitions, indemnités (1871-1874).

Cote/Cotes extrêmes

91 Ed 4 H 1

Date

1813-1874

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