1863 W - Conseil départemental, service des routes

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1863W 1-233

Date

1930-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

12 ml, 233 article(s)

Origine

Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

Histoire de la conservation

Archives de l'ancienne subdivision de la direction départementale de l'équipement (DDE) puis du CER de Rougemont-Fontaine.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/09/2016

Présentation du contenu

Archives de l'ancienne subdivision de la direction départementale de l'équipement (DDE) puis du CER de Rougemont-Fontaine.

Cote/Cotes extrêmes

1863W/1-1863W/35

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Commune de Lachapelle s/ Rougemont : - Aménagement du lac de la Seigneurie, construction d'un bâtiment pour buvette et bloc sanitaire pour le camping : dossiers techniques (1966-1974) - Commune de Lacollonge : - Construction d'un pont sur la Madeleine : plans (1968) - Télécommunications, centre de constructions de lignes Belfort-Montbéliard : plans (1981-1983) - Commune de Larivière : - CD 11 pont sur le Saint-Nicolas : plans, feuilles de dessins (1942-1991)

Cote/Cotes extrêmes

1863W/21

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable