Cimetière : acte notarié (1876), cahier des charges, avant métré, bordereaux de prix, adjudication des travaux du nouveau cimetière, plans (1909-1910).

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26 E dépôt - Chèvremont

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26 E dépôt - Chèvremont

Cote/Cotes extrêmes

26 Ed CC 1 - 4 Q 2

Date

1665-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1,60 ml

Modalités d'entrées

Dépôts en 1974, 1987 et 2014

Mots clés lieux

Chèvremont (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Chèvremont (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune, à l’Etat et au Département

1 M Edifices et monuments communaux

Cimetière : acte notarié (1876), cahier des charges, avant métré, bordereaux de prix, adjudication des travaux du nouveau cimetière, plans (1909-1910).

Cote/Cotes extrêmes

26 Ed 1 M 1

Date

1876-1910

Présentation du contenu

Les plans sont signés Eugène Lux.

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