1868 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques et de la Démocratie locale

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Cote/Cotes extrêmes

1866W 1-22

Date

1975-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2,20 ml, 22 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/09/2016

Présentation du contenu

Associations loi 1901 en sommeil

Cote/Cotes extrêmes

1866W/1-1866W/22

Date

1975-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Association de locataires des Blessonniers et Frebes Berger ; Association régionale de création et d'organisation de spectacles (ARCOS) ; Comité Franche-Comté esprit d'entreprise ; Association « flutes du monde » AFM ; Art système ; « GRALL » groupe de recherche des artistes et amis des arts locaux ; Association culturelle des musulmans de Belfort ; Section fédérée de Franche-Comté de l'association générale des conservateurs de musées et collections publiques de France ; Fédération départementale « Leo Lagrange » du Territoire de Belfort ; « ATHENA » autre tentative harmonieuse d'expression des nanas ; Archeo- type Association pour la recherche archéologique en Nord Franche-Comté ; Iles du soleil ; Informatique pour tous ; Club des amis du cœur pour handicapés ; Association pour la promotion des licence et maîtrise S.E.T ; Association des jardiniers en herbe ; « Pain contre la faim » délégation départementale du Territoire de Belfort ; Association sportive delloise 77 ; Atelier arts plastiques ; Association amicale du district de football du Territoire de Belfort ; Mitart ; Association pour le développement de la vie associative et culturelle ; SOS France-loisirs ; Comité de défense du restaurant de la nature et de l artisanat et environnement

Cote/Cotes extrêmes

1866W/10

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable