49 E dépôt - Foussemagne

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Cote/Cotes extrêmes

49 Ed 1 B 1 - 49 Ed 2 T 3

Date

1747-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

6,70 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1965, 1974 et 2008.

Circulaires, instructions, correspondance de l’inspection académique primaire et de la préfecture, fonctionnement, délibérations du conseil municipal.

Cote/Cotes extrêmes

49 Ed 1 R 1

Date

1867-1972