Aide à la recherche

4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental, service départemental d'architecture

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4 N 1 - 4 N 122

Date

1800-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3,55 ml.

Mots clés matières

bâtiment administratif

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général, Territoire de Belfort. Préfecture, France. Conseil d'arrondissement (Belfort, Haut-Rhin)

Entretien, réparations : rapports, délibérations, affiches, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

4 N 77

Date

An XIII - 1939