Contribution sur les voitures, chevaux, mules, vélos : registre de déclarations.

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90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque

Déplier tous les niveaux

90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque

Cote/Cotes extrêmes

90 Ed AA 1 - 90 Ed 4 Z 6

Date

1564-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3,20 ml

Mots clés lieux

Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

Date

1564-1965

SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières, P.T.T., radio télévision, poids et mesures

1 G Impôts directs et cadastre

Contribution sur les voitures, chevaux, mules, vélos : registre de déclarations.

Cote/Cotes extrêmes

90 Ed 1 G 16

Date

1897-1933

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