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1083 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

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Cote/Cotes extrêmes

1083 W 1-38

Date

1975-1976

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

38 articles - 2,60 m/l

Origine

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

Modalités d'entrées

Versement du 30 janvier 1985

Mots clés matières

équipement, urbanisme

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'équipement

Articles éliminés.

Cote/Cotes extrêmes

1083 W 15-38