1812W
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 19/03/2015
Archives entrées sans classement, ni conditionnement.
Présentation du contenu
Dossiers relatifs à l'activité de Christian Proust au sein du Conseil général : élu et Président.
Mode de classement
Archives classées en mai 2015.
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Cote/Cotes extrêmes
Date
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