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1528 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

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Cote/Cotes extrêmes

1528 W 1-262

Date

1950 - 1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

262 articles - 5 ml

Origine

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

Modalités d'entrées

Versement du 30 novembre 2006

Mots clés matières

équipement, urbanisme

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'équipement. Subdivision territoriale (Giromagny)

Cote/Cotes extrêmes

1528 W 1-262

Date

1950 - 1992

Valdoie.

Cote/Cotes extrêmes

1528 W 223-228

Date

s.d.