1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'insertion

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1987W1-48

Date

1986-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

6.10 ml

48 article(s)

Origine

Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/07/2021

Cote/Cotes extrêmes

1987W/1-1987W/48

Date

1986-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

PLIE - Dossier 2000 : Plan Départemental d'Action contre le Chômage Longue Durée, copie circulaire sur le développement des PLIE (Plans locaux pluriannuels pour l'insertion et l'emploi), note : les points forts de la circulaire, document de travail : renouvellement du PLIE, rapports à l'exécutif : élaboration du PLIE 2000-2006 + engagement à l'égard du BAUHB (Belfort Aire Urbaine Hand-Ball) + collège de Beaucourt : équipement de la salle de restauration scolaire et de la salle audiovisuelle et de spectacle, schémas d'organisation du PLIE, schéma du dispositif d'insertion du public PLIE, comptes-rendus de réunions et relevés de conclusions de la rencontre avec un conseiller PLIE, document de préparation du colloque insertion, tableaux : élaboration du PLIE + animation du dispositif + positionnement des structures sur les différents thèmes, récapitulatif des différents thèmes, dossier : les grandes modifications de la réforme des fonds structurels. Comptes-rendus de réunion équipe technique, comptes-rendus réunions équipe technique élargie, comptes-rendus rencontre avec l'ANPE, conventions d'action PLIE, convention d'objectif et de partenariat, projet de programmation du FSE (Fonds social Européen) 2000-2006 objectif 3, tableaux : programmation 2000-2006 proposition de répartition des crédits par domaine + projet global, tableaux statistiques PLIE, document de travail : mise en réseau des structures partenaires du PLIE. PLIE - Dossier 2000 : Compte-rendu rencontre, proposition de fonctionnement entre les partenaires dans le cadre du parcours d'insertion des bénéficiaires du PLIE, résumé d'étude : diagnostic du dispositif PLIE du TDB (Territoire de Belfort), liste des éléments à prendre en compte dans les conventions PLIE, document informatif sur l'animation du nouveau dispositif d'insertion par l'économique validé par la mission d'appui, lexique partage avec l'ANPE, schémas d'organisation du PLIE, plan d'intervention, schéma d'organisation des parcours d'insertion vers l'emploi. Schémas de renouvellement du PLIE et animation du dispositif, rapport à l'exécutif : perspectives d'évolution de l'insertion par l'économique dans le département. Rapports reliés : organisation des parcours d'insertion dans le PLIE du TDB (version provisoire), diagnostic du dispositif PLIE du TDB, circulaire Développement des plans locaux pluriannuels pour l'insertion et l'emploi (PLIE). Dossier PLIE 1997-98 : pré-projet d'implantation de jardins de la solidarité, courrier récapitulatif des activités et données chiffrées de Passerelle pour l'Emploi, notes sur le PLIE et le FSL (Fonds de Solidarité pour le Logement), rapport d'exécution des PLIE et PDI (Plan Départemental d'Insertion), programmation : orientations stratégiques, tableau de plan de financement global du dispositif, bilan de l'entreprise d'insertion SAPIN, appel à proposition de la Commission Européenne, tableaux : plans de financement globaux des dispositifs PLIE et PDI (Programme Départemental d'Insertion), fiche de fonction Animateur Coordinateur du PLIE, tableau d'état récapitulatif des PLIE et PDI. Dossier PLIE : circulaire Élaboration des PLIE, objectifs du PLIE et plan de financement relatif aux PLIE et PDI, circulaire ministérielle relative aux modalités de soutien aux PLIE et au rôle de l'État, délibération du Conseil Général. Compte-rendu de réunion, tableau récapitulatif PLIE de l'objectif 2 du FSE. Dossier Étude organisationnelle et territoriale des SIAE : étude organisationnelle et territoriale des SIAE (Structure d'Insertion par l'Activité Économique) 2006 définitive et étape intermédiaire et annexes, état des lieux et étude d'impact de l'insertion par l'activité économique en région Franche-Comté.

Cote/Cotes extrêmes

1987W/27

Date

1997-2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable