1896 W - Service Départemental du Renseignement Territorial

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Cote/Cotes extrêmes

1896W/1-1896W/51

Date

1944-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

4,80 ml, 51 article(s)

Origine

Service Départemental du Renseignement Territorial

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/07/2017

Présentation du contenu

Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats aux concours ou postes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

1896W/1-51

Date

1944-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

1896W/19-26

Date

1970-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Elections cantonales partielles canton de Fontaine du 22 et 29 avril 1990 du 22 et 29 mars 1992 du 20 et 27 mars 1994

Cote/Cotes extrêmes

1896W/24

Date

1990-1994

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable