Elections cantonales partielles canton de Fontaine du 22 et 29 avril 1990 du 22 et 29 mars 1992 du 20 et 27 mars 1994

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1896 W - Service départemental du renseignement territorial du Territoire de Belfort (SDRT)

Déplier tous les niveaux

1896 W - Service départemental du renseignement territorial du Territoire de Belfort (SDRT)

Cote/Cotes extrêmes

1896W/1-1896W/51

Date

1944-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

4,80 ml, 51 article(s)

Origine

Service Départemental du Renseignement Territorial

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/07/2017

Présentation du contenu

Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats aux concours ou postes administratifs.

Mots clés matières

administration, police

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Service départemental du renseignement territorial

Élections politiques locales ; Étrangers ; Candidats aux concours ou postes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

1896W/1-51

Date

1944-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Elections cantonales : études, prévisions, tracts, sondages, résultats, notes d'information, notices de candidats, listes des candidats, professions de foi, presse. - du 3 et 15 mars 1970 - du 23 et 30 septembre 1973 - du 7 et 14 mars 1976

Cote/Cotes extrêmes

1896W/19-26

Date

1970-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable