Vote de secours par le conseil municipal (1870), appel au calme, répartition des indemnités : circulaire du préfet (1873).

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89 E dépôt - Rougemont-le-Château

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89 E dépôt - Rougemont-le-Château

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles, pompiers

4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles

4 H 2 Guerre de 1870-1871

Vote de secours par le conseil municipal (1870), appel au calme, répartition des indemnités : circulaire du préfet (1873).

Cote/Cotes extrêmes

89 Ed 4 H 2

Date

1870-1873

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