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1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Service du patrimoine et de l'aménagement de l'espace.

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1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Service du patrimoine et de l'aménagement de l'espace.

Cote/Cotes extrêmes

1176 W 1-86

Date

1948-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Description physique

8,60 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort

Modalités d'entrées

Versement du 20 novembre 1991.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

équipement, urbanisme

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Développement local