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1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des transports

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Cote/Cotes extrêmes

1819W

Date

1979-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

2,50 ml, 22 article(s)

Origine

Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/04/2015

Présentation du contenu

Travaux d'aménagement de pistes cyclables, transports scolaires, Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC).

Mots clés matières

communications, transport

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Transports

Cote/Cotes extrêmes

1819W/1-1819W/11

Date

1997-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Commune de Vétrigne. - Avant projet : annexe n°1 et variante n°1, Avant projet : annexe n°2 et variante n°2, Avant projet : annexe n°3 et variante n°3, Avant projet : annexe n°4 et variante n°4.

Cote/Cotes extrêmes

1819W/6

Date

2006

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation