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1141 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Service des assemblées

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Cote/Cotes extrêmes

1141 W 1-10

Date

1979-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort.

Importance matérielle

1,40 ml. 94 bandes.

Caractéristiques physiques

bandes magnétiques.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 17 janvier 1990.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Affaires juridiques et assemblées

Plateaux magnétophones enregistrés lors des réunions publiques du Conseil général.

Cote/Cotes extrêmes

1141 W 1-10

Date

1979-1984