58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

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Cote/Cotes extrêmes

58 Ed AA1 58 Ed 1 Z1

Date

1658-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

4,60 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1974, 1988  et 1996.
 

Séparation des Eglise et de l’Etat : instructions, déclaration de célébration du culte.

Cote/Cotes extrêmes

58 Ed 3 P 2

Date

1906

Documents en relation

Achat du collège privé par la commune, voir 58 Ed 2 L 5.