Extension du Centre de prévention du quartier des Résidences à Belfort. Equipement de l’entreprise d’insertion Sapin. Equipement section BTS-conception de produits industriels. Hébergement touristique au Ballon d’Alsace. Entrée de ville création d’équipement de loisirs à Danjoutin.

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1638 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées Bureau de l'Aménagement du Territoire, des Affaires financières et européennes 2ème Direction - 3ème Bureau

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1638 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées - Bureau de l'Aménagement du Territoire, des Affaires financières et européennes 2ème Direction - 3ème Bureau

Cote/Cotes extrêmes

1638 W 1-7

Date

1990-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

7 articles - 0,80 m/l

Origine

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
Bureau de l'Aménagement du Territoire, des Affaires financières et européennes
2ème Direction - 3ème Bureau

Modalités d'entrées

Versement du 26 novembre 2009

Mots clés matières

équipement, urbanisme

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Aménagement du territoire

Programmes Fonds Européen de Développement Européen (F.E.D.E.R.), opérations bénéficiaires d’une subvention communautaire. Dossiers administratifs, de programmation comptable et de solde.

Cote/Cotes extrêmes

1638 W 1-7

Date

1990, 1998