Marché public d'assurance, prêt d'œuvres : listes des œuvres, attestation d'assurance, contrat, conditions particulières de contrat. Commission permanente, contrat d'assurance : Procès-verbal, délibération. Assurances, dommage aux biens : acte d'engagement, conditions particulières, convention, spécimen police collective d'assurance contre l'incendie, garantie, liste de matériel, état des biens mobilier du département, dossier d'information. Assurance du personnel : dossier d'information, statistiques, exercices.

Aide à la recherche

2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de la logistique et des achats (DLA)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2008W1-3

Date

1983-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

0,30 ml

3 article(s)

Origine

Conseil départemental / Direction de la Logistique et des Achats

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/01/2022

Présentation du contenu

versement des archives concernant la gestion des bâtiments, des marchés publics d'assurance, de fournitures et de services (1983-2006)

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

2008W/2

Date

1987-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable