1998 W - Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

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Cote/Cotes extrêmes

1998W1-31

Date

1992-2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

3,50 ml

31 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/12/2021

Présentation du contenu

Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures ; Santé ; Aménagement

Cote/Cotes extrêmes

1998W/1-1998W/31

Date

1989-2020

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

1998W/1-1998W/3

Date

1992-2020

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Enseignement supérieur : correspondance, procès-verbaux, presse, plaquettes, arrêtés, notes, comités de pilotage, protocoles

Cote/Cotes extrêmes

1998W/1

Date

1992-2020

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable