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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

Mots clés lieux

Petitefontaine (Territoire de Belfort, France)

Notes

Eglise, presbytère, cimetière, pompe à incendie, bâtiments intercommunaux Petitefontaine - Lachapelle-sous-Rougemont, voir 1 O 34-35.

Mairie, location, réparation, entretien (1830-1935). Ecole, achat de terrain, location d’une salle pour servir d’école, logement de l’instituteur, entretien (1839-1933). Monument aux morts, vote de crédits (1919).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 78/3

Date

1830-1935