Feuilles de dépouillement de l’élection des membres du conseil municipal, procès-verbal de l’installation du conseil municipal, du maire et de ses adjoints, votes par correspondance.

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58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

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58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

Cote/Cotes extrêmes

58 Ed AA1 58 Ed 1 Z1

Date

1658-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

4,60 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1974, 1988 et 1996.

Mots clés lieux

Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques

1 K Elections

Elections municipales.

Cote/Cotes extrêmes

58 Ed 1 K 24-27

Date

1851-1971

Feuilles de dépouillement de l’élection des membres du conseil municipal, procès-verbal de l’installation du conseil municipal, du maire et de ses adjoints, votes par correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

58 Ed 1 K 25

Date

Mars 1959

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