1603 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Service des Assemblées

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Cote/Cotes extrêmes

1603 W 1

Date

1978 - années 1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de Territoire de Belfort.

Description physique

0,30 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 20 mai 2008.

Langue des unités documentaires

Français.

Réunions publiques du Conseil général : enregistrements sur bandes et cassettes.

Cote/Cotes extrêmes

1603 W 1

Date

1978 - années 1980