1694 W - Conseil général. Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel.

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Cote/Cotes extrêmes

1694 W 1 - 1694 W 3

Date

2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

0.40 ml. 3 articles

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 4 novembre 2011.

Documents en relation

Suite du versement 1672 W.

Cote/Cotes extrêmes

1694 W 1 - 1694 W 3

Date

2002

De Pin à Z.

Cote/Cotes extrêmes

1694 W 3

Date

2002