1358 W - Direction départementale de l'Equipement 90 (DDE) Service Urbanisme - Bureau Environnement Urbanisme Cartographie

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1358 W 1-3

Date

1971-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

3 articles -  0,40 m/l

Origine

Direction départementale de l'Equipement 90 (D.D.E.)
Service Urbanisme - Bureau Environnement Urbanisme Cartographie

Modalités d'entrées

Versement du 5 mai 1999

Cote/Cotes extrêmes

1358 W 1-3

Date

1971-1998

Zone d’aménagement différé Derrière les maisons, Sermamagny.

Cote/Cotes extrêmes

1358 W 3

Date

1974-1980