Aide à la recherche

1812 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet du Président

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1812W

Date

1985-2014

Importance matérielle

1,40 ml, 8 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/03/2015

Archives entrées sans classement, ni conditionnement.

Présentation du contenu

Dossiers relatifs à l'activité de Christian Proust au sein du Conseil général : élu et Président.

Mode de classement

Archives classées en mai 2015.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Cabinet

Cote/Cotes extrêmes

1812W/1-1812W/8

Date

1985-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Terriotire de Belfort

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mutations économiques dans le Territoire de Belfort. - Publication d'un dossier/rapport intitulé Penser l'action économique publique locale : projets de texte pour la publication, statistiques sur l'évolution de la SODEB, statistiques sur l'emploi et les entreprises dans le Territoire de Belfort, article de presse, dossiers sur l'attractivité des territoires et les impacts potentiels de l'arrivée du TGV dans le Territoire de Belfort, rapport sur l'économie dans le Pays de Montbéliard, lexique, documentation générale.

Cote/Cotes extrêmes

1812W5

Date

1999-2009