1622 W - Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1662 W 1-15

Date

1979-1997

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

15 articles - 2 m/l

Origine

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

Modalités d'entrées

Versement du 18 mai 2010

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1662 W 1-15

Date

1979, 1997

Sévenans : le devenir de la Z.A.D.. Danjoutin : zone du Bosmont. Z.A.C. Bougenel : dossier de réalisation. Chèvremont : aménagement de la zone de Loisirs.

Cote/Cotes extrêmes

1662 W 12

Date

1982, 1987