1858 W - Direction départementale des finances publiques du Territoire de Belfort (DDFiP) - Cadastre

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1858W 1-1382

Date

1810-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

3,90 ml, 1382 article(s)

Origine

Direction générale des Finances publiques - Cadastre

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/07/2016

Présentation du contenu

Plans cadastraux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1858W

Date

1810-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2010

Rougegoutte

Cote/Cotes extrêmes

1858W/1151-1858W/1162

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable