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Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

administration, régime seigneurial, justice

Cote/Cotes extrêmes

T 1244-1281

Date

1660-1783

Cote/Cotes extrêmes

T 1258-1276

Date

1738-1781

Pièces justificatives des comptes d'Humbert Nicolas Reiset, notamment les gages des officiers, décompte avec le sous-fermier de Rosemont et Pierre Thierry cessionnaire du bail d'Anthès pour Thann et Issenheim.

Cote/Cotes extrêmes

T 1262

Date

1746-1756

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Forte liasse.