1974 W - Département du Territoire de Belfort - Mission coopération internationale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1974W1-39

Date

1998-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

6 ml ml

39 article(s)

Origine

Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission de la coopération internationale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/01/2021

Présentation du contenu

Rapports, comptes-rendus, photographies, dvd issus de l'activité de la Mission de la Coopération internationales et cadeaux protocolaires offerts lors des missions de coopérations internationales.

Cote/Cotes extrêmes

1974W/19-1974W/27

Date

2005-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

- Cofinancements.- Appel à projet national de soutien à la coopérationDécentralisée.- Appel à contrat triennal. 2007-2009

Cote/Cotes extrêmes

1974W/23

Date

2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable