Aménagement forestier et du territoire, plan d'urbanisme : PV d'aménagement, PV de réunions, plans du Ballon d'Alsace.

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1294 W - Office national des forêts du Territoire de Belfort (ONF)

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1294 W - Office national des forêts du Territoire de Belfort (ONF)

Cote/Cotes extrêmes

1294 W 1-102

Date

1940 - 1983

Importance matérielle

102 articles -4,70 m/l

Origine

Office national des forêts du Territoire de Belfort

Modalités d'entrées

Versement du 9 mai 1996

Mots clés matières

agriculture, forêt

Mots clés collectivités

Office national des forêts (France). Agence Nord-Franche-Comté

Aménagement forestier et du territoire, plan d'urbanisme : PV d'aménagement, PV de réunions, plans du Ballon d'Alsace.

Cote/Cotes extrêmes

1294 W52-53

Date

1958 - 1974

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