1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction des transports

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Cote/Cotes extrêmes

1819W

Date

1979-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

2,50 ml, 22 article(s)

Origine

Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/04/2015

Présentation du contenu

Travaux d'aménagement de pistes cyclables, transports scolaires, Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1819W/1-1819W/11

Date

1997-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Offemont-Vétrigne-Roppe : maîtrise d’œuvre piste cyclable Belfort-Offemont (2000), délibération (1997), acte d'engagement et cahier des clauses techniques particulières (1998). Vétrigne entrée d'agglomération RD22 (1998), levé topographique et plan (1998).

Cote/Cotes extrêmes

1819W/7

Date

1997-2000

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation