43 E dépôt - Faverois

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Cote/Cotes extrêmes

43 Ed AA 1 - 43 Ed 1 Z 4

Date

1647-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2, 10 ml

Modalités d'entrées

Dépôt de la commune en 1965, 1974,  2015 et 2017

Ecole : requête des habitants de Faverois à l’évêque suffragant l’archevêché de Besançon au sujet de l’utilisation de l’excédent des revenus de la fabrique pour la construction de l’école.

Cote/Cotes extrêmes

43 Ed DD 4

Date

1777