Ecole : requête des habitants de Faverois à l’évêque suffragant l’archevêché de Besançon au sujet de l’utilisation de l’excédent des revenus de la fabrique pour la construction de l’école.

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43 E dépôt - Faverois

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43 E dépôt - Faverois

Cote/Cotes extrêmes

43 Ed AA 1 - 43 Ed 1 Z 4

Date

1647-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2, 10 ml

Modalités d'entrées

Dépôt de la commune en 1965, 1974, 2015 et 2017

Mots clés lieux

Faverois (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Faverois (Territoire de Belfort)

ARCHIVES ANTERIEURES A 1789

SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie

Ecole : requête des habitants de Faverois à l’évêque suffragant l’archevêché de Besançon au sujet de l’utilisation de l’excédent des revenus de la fabrique pour la construction de l’école.

Cote/Cotes extrêmes

43 Ed DD 4

Date

1777

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