1863 W - Conseil départemental, service des routes

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Cote/Cotes extrêmes

1863W 1-233

Date

1930-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

12 ml, 233 article(s)

Origine

Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

Histoire de la conservation

Archives de l'ancienne subdivision de la direction départementale de l'équipement (DDE) puis du CER de Rougemont-Fontaine.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/09/2016

Présentation du contenu

Archives de l'ancienne subdivision de la direction départementale de l'équipement (DDE) puis du CER de Rougemont-Fontaine.

Cote/Cotes extrêmes

1863W/36-1863W/54

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

- Ouvrages d'art, pont sur l'Autruche et sur la Madeleine / CD19 (1976) ; Remise en état d'ouvrages d'art sur le réseau routier départemental (1982) ; Eteimbes / CD 15, reconstruction d'un pont sur le ruisseau « La Rapine » (1976) ; Reconstruction d'un ponceau sur le ruisseau « La Sainte Catherine » (s.d.).- Télécommunications, centre de constructions du câble à grande distance Belfort-Mulhouse tronçon 05 : projet d'établissement, plans (1979)- Registres, cahiers des salaires des auxiliaires et permanents travaillant au CER (1950-1963) ; fiches de salaires à titre d'échantillonnage (1942-1943 ; 1945)

Cote/Cotes extrêmes

1863W/43

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable