Exploitation forestière, coupe : calepins des opérations, fiches de calculs, relevés de martelage, suivis des coupes, instructions, cahiers des clauses, cahiers des charges, PV d'arpentage, PV de reconnaissance des chablis, états d'assiette, bilans annuels, états des cessions amiables et des dénombrement, livrets des ventes.

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1294 W - Office national des forêts du Territoire de Belfort

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1294 W - Office national des forêts du Territoire de Belfort

Cote/Cotes extrêmes

1294 W 1-102

Date

1940 - 1983

Importance matérielle

102 articles -4,70 m/l

Origine

Office national des forêts du Territoire de Belfort

Modalités d'entrées

Versement du 9 mai 1996

Mots clés matières

agriculture, forêt

Mots clés collectivités

Office national des forêts (France). Agence Nord-Franche-Comté

Exploitation forestière, coupe : calepins des opérations, fiches de calculs, relevés de martelage, suivis des coupes, instructions, cahiers des clauses, cahiers des charges, PV d'arpentage, PV de reconnaissance des chablis, états d'assiette, bilans annuels, états des cessions amiables et des dénombrement, livrets des ventes.

Cote/Cotes extrêmes

1294 W 14-49

Date

1950 - 1986

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