4 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions égales ou supérieures à 24 x 30 cm.

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Cote/Cotes extrêmes

4 Fi 1 - [X]

Date

XVIIe siècle - XXIe siècle

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Département du Territoire de Belfort, Archives départementales.

Caractéristiques physiques

document figuré.

Dimensions

dimensions égales ou supérieures à 24 x 30 cm.

Modalités d'entrées

Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

Accroissements

Fonds ouvert.

Conditions d'accès

Communicable (les documents originaux sont librement communicables sous réserve des restrictions liées à leur état matériel et à leur fragilité)

Lorsque pour des raisons de préservation des documents, de recherche et/ou de valorisation, les documents ont fait l'objet d'une reproduction numérique, la consultation des images numériques est prioritaire sur l'accès aux documents originaux.

Conditions d'utilisation

Le Département du Territoire de Belfort et la direction des Archives départementales ont adopté la licence ETALAB 2.0 qui permet une réutilisation libre et gratuite des informations publiques. Néanmoins, certains documents sont couverts par des droits de propriété intellectuelle (Code de la propriété intellectuelle : droits d'auteur, moral et patrimonial ; droits voisins).

Les Archives départementales n'ont pas été en mesure d'identifier les auteurs de tous les documents. Pour toute réutilisation d'un document reproduit, il est de la responsabilité de l'usager de s'assurer de son respect des droits attachés aux documents.

Langue des unités documentaires

Français, allemand.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les documents originaux sont conditionnés sous capsule de conservation en polyester et ne doivent pas en être extraits durant une consultation.

Affranchissement de la ville de Belfort, quittance de 250 Florins du 1er novembre 1307.

Cote/Cotes extrêmes

4 Fi 67

Date

[s.d., 1984]

Caractéristiques physiques

Document figuré, estampe noir et blanc.

Dimensions

f. 63,7 x 34,3 cm.

Modalités d'entrées

Entrée n°316.

Existence et lieu de conservation des originaux

Original conservé aux Archives municipales de la Ville de Belfort sous la cote AA 1/8.

Notes

Editeur : Société Générale, agence de Belfort (tirage limité, exemplaire n°54).

Mots clés typologiques