Enregistrement du courrier provenant des communes avec date de délivrance des récépissés.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1 M - Administration générale du département

Déplier tous les niveaux

1M Administration générale du département

Cote/Cotes extrêmes

1 M 1 - 600

Date

an VIII - 1942

Description physique

16,80 ml

Mots clés lieux

Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort)

PERSONNEL - AFFAIRES EVOQUEES PAR LE CABINET

Surveillance des élections et des élus

Relations avec les communes - Plaintes contre les maires

Présentation du contenu

Cinquantenaire de la charte des communes, voir 1 M Fêtes et cérémonies.

Enregistrement du courrier provenant des communes avec date de délivrance des récépissés.

Cote/Cotes extrêmes

1 M 216*

Date

1886-1889

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour nous permettre de mieux comprendre les usages de nos utilisateurs et vous permettre de partager les publications sur les réseaux sociaux.