Angeot (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
An VI

Date

1797-1798

Cote

2 Ed 2 E 3*
- Contexte : 2 E dépôt - Angeot
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des mariages.
- An VI
Résultat n°2
Registre de baptêmes.

Date

1764-1785

Cote

2 Ed GG 4
- Contexte : 2 E dépôt - Angeot
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
- Registres paroissiaux.
- Registre de baptêmes.
Résultat n°3
15 septembre 1733-25 septembre 1739

Date

1733-1739

Cote

4 B 173
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 15 septembre 1733-25 septembre 1739
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°4
23 octobre 1749-27 octobre 1751

Date

1749-1751

Cote

5 B 37
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 23 octobre 1749-27 octobre 1751
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°5
Monuments aux morts, construction.

Date

1921

Cote

2 O 2/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Bâtiments communaux
- Monuments aux morts, construction.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
19 février 1715-28 septembre 1717

Date

1715-1717

Cote

4 B 60
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 19 février 1715-28 septembre 1717
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°7
Délimitation générale des forêts.

Date

1850

Cote

2 Ed 2 N 1*
- Contexte : 2 E dépôt - Angeot
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 2 N Gestion des biens communaux
- Délimitation générale des forêts.
Résultat n°8
28 mai 1762-9 février 1764

Date

1762-1764

Cote

5 B 42
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 28 mai 1762-9 février 1764
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°9
1773-1784

Date

1773-1784

Cote

4 B 252
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Impositions royales.
- 1773-1784
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°10
Affaires scolaires, fonctionnement, chauffage, fournitures (1886-1937) ; congés mobiles (1930-1936). Bibliothèque, achats (1892, 1927). Cours d’adultes, création ; crédits ; suppression (1928-1940). Caisse des écoles, subventions (1896-1931). Suppression de la classe enfantine (1902). Instruction religieuse, demande d’utiliser la salle de classe (1896).

Date

1886-1940

Cote

2 O 2/26
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Affaires scolaires – Loisirs
- Affaires scolaires, fonctionnement, chauffage, fournitures...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
24 juillet 1783-6 septembre 1785

Date

1783-1785

Cote

4 B 90
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 24 juillet 1783-6 septembre 1785
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°12

19 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 117/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Angeot
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°13
10 février 1691-29 mai 1691

Date

1691

Cote

4 B 10
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 10 février 1691-29 mai 1691
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°14
29 mars 1674-30 octobre 1674

Date

1674

Cote

4 B 139
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 29 mars 1674-30 octobre 1674
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°15
Registre de baptêmes.

Date

1731-1764

Cote

2 Ed GG 3
- Contexte : 2 E dépôt - Angeot
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
- Registres paroissiaux.
- Registre de baptêmes.
Résultat n°16
1780-1782

Date

1780-1782

Cote

5 B 113
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Oppositions sur saisies réelles pour causes de créances.
- 1780-1782
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°17
1777-1780

Date

1777-1780

Cote

5 B 87
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Témoignages et enquêtes.
- 1777-1780
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°18
9 août 1790

Date

1790

Cote

4 B 188
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
- 9 août 1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°19
24 janvier 1690-25 octobre 1690

Date

1690

Cote

4 B 152
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 24 janvier 1690-25 octobre 1690
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°20
2 septembre 1693-22 décembre 1693

Date

1693

Cote

4 B 18
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 2 septembre 1693-22 décembre 1693
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°21
18 mars 1743-8 février 1746

Date

1743-1746

Cote

4 B 175
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 18 mars 1743-8 février 1746
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°22
12 mars 1704-20 avril 1706

Date

1704-1706

Cote

4 B 57
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 12 mars 1704-20 avril 1706
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°23
Assurances, bâtiments communaux (1895-1934) ; responsabilité civile (1934).

Date

1895-1934

Cote

2 O 2/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux (1895-1934) ; responsabilité...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°24
13 janvier 1739-6 septembre 1740

Date

1739-1740

Cote

4 B 68
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 13 janvier 1739-6 septembre 1740
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°25
26 septembre 1712-28 septembre 1728

Date

1712-1728

Cote

4 B 178
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des affirmations et défauts.
- 26 septembre 1712-28 septembre 1728
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°26
janvier 1680-décembre 1680

Date

1680

Cote

4 B 144
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- janvier 1680-décembre 1680
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°27
Renseignements, plaintes.

Date

1890-1906

Cote

2 O 2/30
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Police
- Renseignements, plaintes.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°28
1780-1790

Date

1780-1790

Cote

5 B 130
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Comptes de tutelles.
- 1780-1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°29
octobre 1657-12 juin 1659

Date

1657-1659

Cote

4 B 98
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres préparatoires au appointements, lauds de...
- octobre 1657-12 juin 1659
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°30
1780-1790

Date

1780-1790

Cote

5 B 120
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Procédures criminelles.
- 1780-1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°31
Emprunts.

Date

1888-1935

Cote

2 O 2/37
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Finances communales
- Emprunts.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°32
Alsaciens-Lorrains : registre de déclaration d’option.

Date

1872

Cote

2 Ed 2 J 1
- Contexte : 2 E dépôt - Angeot
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 2 J Police générale
- Alsaciens-Lorrains : registre de déclaration d’option.
Résultat n°33
4 octobre 1787-3 mars 1790

Date

1787-1790

Cote

5 B 57
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 4 octobre 1787-3 mars 1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°34
Registre des consignations.

Date

1746-1756

Cote

5 B 59
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registre des consignations.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°35
Registre des actes de naissances et de mariages.

Date

1808

Cote

2 Ed 1 Z 1*
- Contexte : 2 E dépôt - Angeot
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Z Documents et fonds entrés aux Archives communales...
- 1 Z Archives de la paroisse
- Registre des actes de naissances et de mariages.
Résultat n°36
13 juillet 1762-6 septembre 1764

Date

1762-1764

Cote

4 B 78
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 13 juillet 1762-6 septembre 1764
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°37
octobre 1696-3 décembre 1697

Date

1696-1697

Cote

4 B 177
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des affirmations et défauts.
- octobre 1696-3 décembre 1697
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°38
1786-1788

Date

1786-1788

Cote

5 B 90
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Témoignages et enquêtes.
- 1786-1788
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°39
Emprunts.

Date

1934-1935

Cote

2 Ed 3 L 1
- Contexte : 2 E dépôt - Angeot
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 3 L Recettes
- Emprunts.
Résultat n°40
26 août 1779-21 avril 1781

Date

1779-1781

Cote

5 B 52
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 26 août 1779-21 avril 1781
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°41
An VI

Date

1797-1798

Cote

2 Ed 1 E 3*
- Contexte : 2 E dépôt - Angeot
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des naissances.
- An VI
Résultat n°42
Travaux concernant plusieurs bâtiments, mairie, école, presbytère. Cimetière, réparations.

Date

1901-1939

Cote

2 O 2/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments, mairie, école,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°43
13 septembre 1740-17 avril 1742

Date

1740-1742

Cote

4 B 69
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 13 septembre 1740-17 avril 1742
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°44
Rapports du chirurgien et levées de cadavres.

Date

1714-1790

Cote

5 B 101
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Rapports du chirurgien et levées de cadavres.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°45
Pièces de procédures.

Date

XVIIIe siècle

Cote

4 B 224
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Pièces de procédures.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°46
20 septembre 1785-2 janvier 1787

Date

1785-1787

Cote

4 B 91
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 20 septembre 1785-2 janvier 1787
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°47
1760-1764

Date

1760-1764

Cote

5 B 83
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Témoignages et enquêtes.
- 1760-1764
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°48

127 medias
1863-1872

Date

1863-1872

Cote

1 E - TC FONTAINE 1
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Fontaine 1863-1942
- 1863-1872
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°49
Etat des bourgeois et hommes d'armes.

Date

1604

Cote

4 B 201
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Etat des bourgeois et hommes d'armes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°50
Dénombrement de population : états nominatifs.

Date

1936-1954

Cote

2 Ed 1 F 1
- Contexte : 2 E dépôt - Angeot
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 1 F Population et statistiques
- Dénombrement de population : états nominatifs.
Résultat n°51
23 juillet 1782-16 décembre 1783

Date

1782-1783

Cote

4 B 89
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 23 juillet 1782-16 décembre 1783
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°52
1781-1782

Date

1781-1782

Cote

5 B 88
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Témoignages et enquêtes.
- 1781-1782
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°53
1746-1769

Date

1746-1769

Cote

5 B 128
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Comptes de tutelles.
- 1746-1769
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°54
1701-1739

Date

1701-1739

Cote

4 B 216
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Licitations sur saisies réelles.
- 1701-1739
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°55
25 novembre 1692-29 décembre 1692

Date

1692

Cote

4 B 15
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 25 novembre 1692-29 décembre 1692
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°56
Tables décennales.

Date

1792-1842

Cote

2 Ed 5 E 1*
- Contexte : 2 E dépôt - Angeot
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Tables décennales.
Résultat n°57
1765-1770

Date

1765-1770

Cote

5 B 84
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Témoignages et enquêtes.
- 1765-1770
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°58

83 medias
NAISSANCES 1793-1803

Date

1793-1803

Cote

1 E 2 N 1 - 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- ANGEOT
- NAISSANCES 1793-1803
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°59
Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.

Date

1902-1909

Cote

2 O 2/40
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Finances communales
- Bordereaux détaillés des recettes et dépenses.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°60
1er septembre 1758-23 avril 1763

Date

1758-1763

Cote

4 B 125
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des rapports de différents gardes.
- 1er septembre 1758-23 avril 1763
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°61
mars 1685-19 décembre 1685 [dont un parchemin de 1680]

Date

1680-1685

Cote

4 B 148
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- mars 1685-19 décembre 1685 [dont un parchemin de 1680]
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°62
1735-1741

Date

1735-1741

Cote

5 B 80
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Témoignages et enquêtes.
- 1735-1741
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°63
1786-1790

Date

1786-1790

Cote

4 B 209
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Enquêtes.
- 1786-1790
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°64
Procès verbaux de visites de la prison.

Date

1738-1740

Cote

4 B 198
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Procès verbaux de visites de la prison.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°65
17 janvier 1673-12 décembre 1673

Date

1673

Cote

4 B 119
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des appointements.
- 17 janvier 1673-12 décembre 1673
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°66
1781-1785

Date

1781-1785

Cote

4 B 222
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Licitations sur saisies réelles.
- 1781-1785
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°67
Ventes de divers biens communaux.

Date

1936-1937

Cote

2 Ed 1 N 5
- Contexte : 2 E dépôt - Angeot
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 1 N Titres de propriété
- Ventes de divers biens communaux.
Résultat n°68
Postes, modification du service postal.

Date

1923-1932

Cote

2 O 2/25
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Travaux et transports
- Postes, modification du service postal.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°69
1710-1724

Date

1710-1724

Cote

5 B 78
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Témoignages et enquêtes.
- 1710-1724
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°70
27 novembre 1696-17 novembre 1697

Date

1696-1697

Cote

4 B 160
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des témoignages et enquêtes.
- 27 novembre 1696-17 novembre 1697
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°71
Subventions à associations pour l’érection de monuments commémoratifs (maréchal Foch, maréchal Joffre, religieux morts pour la France).

Date

1936-1937

Cote

2 O 2/41
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ANGEOT
- Finances communales
- Subventions à associations pour l’érection de monuments...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°72
23 septembre 1783-6 mars 1786

Date

1783-1786

Cote

4 B 185
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
- 23 septembre 1783-6 mars 1786
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°73
24 avril 1742-11 février 1744

Date

1742-1744

Cote

4 B 70
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 24 avril 1742-11 février 1744
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
27 juin 1690-3 juin 1694

Date

1690-1694

Cote

5 B 12
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 27 juin 1690-3 juin 1694
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75
1er février 1701-19 avril 1701

Date

1701

Cote

4 B 49
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 1er février 1701-19 avril 1701
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76

268 medias
1963-1972 (communes de A à E)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1963-1972 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°77
10 mai 1770-26 juin 1771

Date

1770-1771

Cote

5 B 46
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 10 mai 1770-26 juin 1771
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78
7 février 1686-14 novembre 1687

Date

1686-1687

Cote

5 B 10
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 5 B - Prévôté et Magistrat de Belfort
- Registres des audiences tenues à Belfort.
- 7 février 1686-14 novembre 1687
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux, et manouvriers existant dans le bailliage du comté de Belfort pour les corvées contribuables au duc de Mazarin.

Date

1724, 1726

Cote

4 B 274
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 4 B - Bailliage de Belfort
- Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux,...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
Registre de déclarations des étrangers, 1892-1910.

Date

1892-1910

Cote

2 Ed 2 J 2*
- Contexte : 2 E dépôt - Angeot
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 2 J Police générale
- Contrôle des étrangers.
- Registre de déclarations des étrangers, 1892-1910.

Résultats de la recherche

An VI

Date

Cote

Registre de baptêmes.

Date

Cote

15 septembre 1733-25 septembre 1739

Date

Cote

Producteur :

23 octobre 1749-27 octobre 1751

Date

Cote

Producteur :

Monuments aux morts, construction.

Date

Cote

Producteur :

19 février 1715-28 septembre 1717

Date

Cote

Producteur :

Délimitation générale des forêts.

Date

Cote

28 mai 1762-9 février 1764

Date

Cote

Producteur :

1773-1784

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

24 juillet 1783-6 septembre 1785

Date

Cote

Producteur :

1846

Date

Cote

Producteur :

10 février 1691-29 mai 1691

Date

Cote

Producteur :

29 mars 1674-30 octobre 1674

Date

Cote

Producteur :

Registre de baptêmes.

Date

Cote

1780-1782

Date

Cote

Producteur :

1777-1780

Date

Cote

Producteur :

9 août 1790

Date

Cote

Producteur :

24 janvier 1690-25 octobre 1690

Date

Cote

Producteur :

2 septembre 1693-22 décembre 1693

Date

Cote

Producteur :

18 mars 1743-8 février 1746

Date

Cote

Producteur :