Procès-verbal d’enquête par l’officialité de l’évêché de Bâle, pour démembrement de la communauté de Petite Fontaine hors de la paroisse d’Angeot et réunion à celle de Lachapelle (copie, 1773).
Date
1773
Cote
3 E 389
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Contexte : 3 E - Fonds Mazarin
- Circonscriptions du comté
- Prévôté d'Angeot
- Mairie d'Angeot
- Angeot
- Procès-verbal d’enquête par l’officialité de l’évêché...
Producteur :
Fonds Mazarin